Archives par étiquette : révision

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – 2020

Logo Révision PLU

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est le document d’urbanisme communal qui impose les règles de construction et d’utilisation du sol sur chaque parcelle. C’est un outil d’organisation, de programmation et de maîtrise du foncier. Il s’inscrit résolument dans une démarche de développement durable et de protection de l’environnement.

1er juillet 2020

Publication de l’arrêté communal n°2020-050, prescrivant enquête publique de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et du zonage d’assainissement.

L’enquête publique se déroule en mairie du lundi 20 juillet 2020 au samedi 22 août 2020.
SUR RENDEZ VOUS UNIQUEMENT auprès de la mairie aux dates et heures indiquées ci-dessous.
Les rendez-vous avec le commissaire enquêteur sont fixés par le secrétariat de mairie de Poule-Les Écharmeaux au 04 74 03 64 48.
• Lundi 20 Juillet 2020 de 14h à 16h
• Mercredi 29 Juillet 2020 de 09h à 12h
• Samedi 08 Août 2020 de 09h à 12h
• Lundi 17 août 2020 de 14h à 17h
• Samedi 22 Août 2020 de 09h à 12h

Septembre & octobre 2020

Les différents procès-verbaux et conclusions.

  • Procès-verbal de synthèse des observations >>> Logo PDF
  • Mise à jour des zonages d’assainissement >>> Logo PDF
  • Réponse aux avis des PPA >>> Logo PDF
  • Mise à jour des zonages d’assainissement (Rapport) >>> Logo PDF
  • Mise à jour des zonages d’assainissement (Conclusions) >>> Logo PDF
  • PLU 2020 (Conclusions) >>> Logo PDF

PLE 2015/2 – Révision générale du PLU

Poule

Collectivité territoriale : Commune de Poule-Les Écharmeaux
Mairie de Poule-Les Écharmeaux – Le Bourg – 69870 Poule-Les Écharmeaux
Site : www.poulelesecharmeaux.fr
Contact : secrétariat@poulelesecharmeaux.fr
Tel : 04 74 03 64 48
Référence de la consultation : PLE 2015/2
Objet de la consultation : Révision générale du PLU
Début de la phase d’études : janvier 2016
Procédure : Marché À procédure Adaptée (MAPA)
Date limite de réception des candidatures et des offres :
Échu : Jeudi 29 octobre 2015 à 12 h
Conditions de remise des candidatures et des offres : Remise des offres sous forme papier uniquement, contre récépissé, en recommandé avec AR ou Chronopost à la Mairie de Poule-Les Écharmeaux.
Le délai de validité des offres est de 120 jours.
Publicité légale : jeudi 1er octobre 2015
Document joint en format PDF :
– cahier des charges relatif à la révision générale du PLU
Annexes en format PDF :
– annexe 1 : présentation de la Commune
– annexe 2 : réalisation d’un diagnostic agricole
– annexe 3 : Spécifications technique relatives à l’élaboration ou la mise à jour de documents d’urbanisme numérisés au format SIG
Annexe en format PDF : en option au devis
– annexe 4 : Évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69003 LYON

Pièces administratives/techniques :

• Présentation MAPA >>> logo PDF
• Cahier des charges >>> logo PDF
• Annexe 1 – Présentation de la commune >>> logo PDF
• Annexe 2 – Diagnostic agricole >>> logo PDF
• Annexe 3 – Mise à jour des documents d’urbanisme (format SIG) >>> logo PDF
• Annexe 4 – Évaluation environnementale des documents d’urbanisme >>> logo PDF

Note :
Les différents documents proposés, ci-dessus, ont été établis dans le cadre de la règlementation en vigueur. Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, la Commune de Poule-Les Écharmeaux les met à disposition sous réserve de toutes erreurs de saisie et de typographie ou oubli, involontaires, pouvant subsister.

Note : Les différents documents mis à disposition sont au format Télécharger Adobe Acrobat Reader