PLE 2015/2 – Révision générale du PLU

Poule

Collectivité territoriale : Commune de Poule-Les Écharmeaux
Mairie de Poule-Les Écharmeaux – Le Bourg – 69870 Poule-Les Écharmeaux
Site : www.poulelesecharmeaux.fr
Contact : secrétariat@poulelesecharmeaux.fr
Tel : 04 74 03 64 48
Référence de la consultation : PLE 2015/2
Objet de la consultation : Révision générale du PLU
Début de la phase d’études : janvier 2016
Procédure : Marché À procédure Adaptée (MAPA)
Date limite de réception des candidatures et des offres :
Échu : Jeudi 29 octobre 2015 à 12 h
Conditions de remise des candidatures et des offres : Remise des offres sous forme papier uniquement, contre récépissé, en recommandé avec AR ou Chronopost à la Mairie de Poule-Les Écharmeaux.
Le délai de validité des offres est de 120 jours.
Publicité légale : jeudi 1er octobre 2015
Document joint en format PDF :
– cahier des charges relatif à la révision générale du PLU
Annexes en format PDF :
– annexe 1 : présentation de la Commune
– annexe 2 : réalisation d’un diagnostic agricole
– annexe 3 : Spécifications technique relatives à l’élaboration ou la mise à jour de documents d’urbanisme numérisés au format SIG
Annexe en format PDF : en option au devis
– annexe 4 : Évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69003 LYON

Pièces administratives/techniques :

• Présentation MAPA >>> logo PDF
• Cahier des charges >>> logo PDF
• Annexe 1 – Présentation de la commune >>> logo PDF
• Annexe 2 – Diagnostic agricole >>> logo PDF
• Annexe 3 – Mise à jour des documents d’urbanisme (format SIG) >>> logo PDF
• Annexe 4 – Évaluation environnementale des documents d’urbanisme >>> logo PDF

Note :
Les différents documents proposés, ci-dessus, ont été établis dans le cadre de la règlementation en vigueur. Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, la Commune de Poule-Les Écharmeaux les met à disposition sous réserve de toutes erreurs de saisie et de typographie ou oubli, involontaires, pouvant subsister.

Note : Les différents documents mis à disposition sont au format Télécharger Adobe Acrobat Reader