PLE 2013/1 – Aménagement de l’entrée d’agglomération et de ses abords (RD 110 Nord)

Poule

Maître d’ouvrage public :
Mairie de Poule-les Écharmeaux (69870)
Tél. : 04 74 03 64 48
Fax : 04 74 03 68 71
Ouverture au public :
Lundi et vendredi : 15h-18h
Mardi, mercredi, jeudi et samedi : 9h-12h
secretariat@poulelesecharmeaux.fr

Référence de la consultation :
PLE 2013/1

Objet de la consultation :
Aménagement de l’entrée d’agglomération et de ses abords (RD 110 Nord)
Aménagements – Terrassements – V.R.D. – Bordures – Végétalisation – Fleurissement

Lieux d’exécution :
Commune de Poule-Les Écharmeaux – RD 110 entrée Nord

Date de début des travaux :
Janvier 2014

Procédure :
Marché A Procédure Adaptée (MAPA)

Retrait des dossiers :
Sur le site internet de la commune (https://www.poulelesecharmeaux.fr/)

Date limite de réception des candidatures et des offres :
Échu : Mercredi 18 décembre 2013 à 12 heures

Conditions de remise des offres et des candidatures :
Remise des offres sous forme papier uniquement, contre récépissé, en recommandé avec AR ou en Chronopost à la mairie de Poule-Les Écharmeaux
Le délai de validité des offres est de 120 jours

Publicité légale :
Mercredi 27 novembre 2013

Pièces administratives/techniques :

• Avis d’appel public à la concurrence >>> Ici
• Attestation de parution >>> Ici
• Règlement de consultation >>> Ici
• CCTP – Aménagement RD 110 Nord >>> Ici
• Annexe 1 – Zonage des aménagements >>> Ici
• Annexe 2 – Tableau récapitulatif du zonage >>> Ici
• Annexe 3 – Rapport d’étude aménagement >>> Ici
• Annexe 4 – Tableau récapitulatif implantation éléments techniques >>> Ici

Note :
Les différents documents proposés, ci-dessus, ont été établis dans le cadre de la réforme 2009 du Code des Marchés Publics. Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, la Commune de Poule-Les Écharmeaux les met à disposition sous réserve de toutes erreurs de saisie et de typographie ou oubli, involontaires, pouvant subsister.

Principaux textes de référence :
Code des Marchés Publics 2006
• Article 28, modifié par Décret n°2008-1356 du 19 décembre 2008 – art. 1
• Article 29, modifié par Décret n°2008-1334 du 17 décembre 2008 – art. 53
• Article 30, modifié par Décret n°2009-1702 du 30 décembre 2009 – art. 1

Note : Les différents documents mis à disposition sont au format Télécharger Adobe Acrobat Reader