PLE 2012/1 – Requalification et agrandissement de la mairie

Poule

Janvier 2012 – Requalification et agrandissement de la mairie

MAPA – Marché A Procédure Adaptée (Niveau II)

La présente consultation a pour objet une mission de base de maîtrise d’œuvre de type loi MOP avec études d’exécution et des missions complémentaires : SSI, DIAG et OPC.

Echu le Lundi 20 février 2012 – 18h

Référence du dossier : PLE-2012/1

Pouvoir adjudicateur : Mairie de Poule-Les Écharmeaux – Le Bourg – 69870 POULE LES ECHARMEAUX
Téléphone : 04 74 03 64 48 – Fax : 04 74 03 68 71 – Email : secretariat@poulelesecharmeaux.fr

Publicité légale : Voir l’avis >>> Ici

Lieux d’exécution : Commune de Poule-Les Écharmeaux

Date limite de réception des candidatures et des offres : Lundi 20 février 2012 à 18 heures.
Remise des offres sous forme papier uniquement, contre récépissé, en recommandé avec AR ou par Chronopost, à la mairie. Le délai de validité des offres est de 120 jours.

Date de début des études : Lundi 26 mars 2012

Pièces administratives :

• Avis d’appel public à la concurrence >>> Ici
• Règlement de consultation >>> Ici
• Acte d’engagement >>> Ici

Pièces techniques :

• Pré-programme architectural >>> Ici

Note :
Les différents documents proposés, ci-dessus, ont été établis dans le cadre de la réforme 2009 du Code des Marchés Publics. Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, la Commune de Poule-Les Écharmeaux les met à disposition sous réserve de toutes erreurs de saisie et de typographie ou oubli, involontaires, pouvant subsister.

Principaux textes de référence :
Code des Marchés Publics 2006
• Article 28, modifié par Décret n°2008-1356 du 19 décembre 2008 – art. 1
• Article 29, modifié par Décret n°2008-1334 du 17 décembre 2008 – art. 53
• Article 30, modifié par Décret n°2009-1702 du 30 décembre 2009 – art. 1

Note : Les différents documents mis à disposition sont au format Télécharger Adobe Acrobat Reader