Schéma de Cohérence Territoriale du Beaujolais (SCoT)

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Les élus du Pays Beaujolais ont mis un point final aux quatre années de réflexion qu’ils viennent de mener pour élaborer le Schéma de Cohérence Territoriale du Beaujolais, en approuvant le SCoT le 29 juin 2009. Le projet est exécutoire depuis le 09 septembre 2009 (après contrôle de légalité ), il comprend : le Rapport de Présentation, le Projet d’Aménagement & de Développement Durable, le Document d’Orientations Générales, l’état initial de l’environnement, l’évaluation environnementale, la charte paysagère et une carte du territoire.

 Découvrez la « Boîte à outils / Mode d’emploi » qui retrace les principales dispositions du SCoT Beaujolais, à destination des rédacteurs de document d’urbanisme, en cliquant ici

Le rapport de présentation a 4 vocations principales, à savoir :
– expose le diagnostic établi au regard des prévisions (économiques, démographiques) et des besoins répertoriés en matière de développement économique, d’aménagement de l’espace, d’environnement, d’équilibre social de l’habitat, de transports, d’équipements et de services ;
– analyse l’état initial de l’environnement qui décrit et évalue les incidences notables que peut avoir la mise en oeuvre du SCoT sur l’environnement et présente les mesures envisagées pour compenser ces incidences ;
– explique les choix retenus pour établir le projet d’aménagement et de développement durable et le document d’orientations générales ;
– évalue les impacts du projet sur l’environnement.

(Attention : ces documents sont volumineux, il faut compter plusieurs minutes de chargement.)

Le rapport de présentation du SCoT Beaujolais

• Vous pouvez voir « la Synthèse du rapport de présentation », en cliquant ici
• Vous pouvez voir « l’État Initial de l’Environnement », en cliquant ici
• Vous pouvez voir « l’Évaluation environnementale », en cliquant ici
• Vous pouvez voir la partie « Paysages », en cliquant ici

Le rapport de présentation avec diagnostic socio-économique complet

• Vous pouvez voir la partie « Déplacements », en cliquant ici
• Vous pouvez voir la partie « Économie », en cliquant ici
• Vous pouvez voir la partie « Démographie », en cliquant ici

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) constitue la ligne politique du SCoT. Il fixe les objectifs des politiques publiques d’urbanisme en matière d’habitat, de développement économiques, de loisirs, de déplacements, de stationnements et de régulation du trafic automobile.

• Vous pouvez voir « le PADD », en cliquant ici

Le Document d’Orientations Générales (DOG)

Le Document d’Orientations Générales (DOG) précise les orientations d’aménagement permettant de mettre en oeuvre le projet défini par le PADD. Il est accompagné de documents graphiques et fixe notamment :
– les orientations générales de l’organisation de l’espace et de la restructuration des espaces urbanisés ;
– les espaces et sites naturels ou urbains à protéger ; les grands équilibres entre les espaces urbains et à urbaniser et les espaces naturels et agricoles ou forestiers ;
– les conditions permettant de favoriser le développement de l’urbanisation prioritaire dans les secteurs desservis par les transports collectifs ;
– les objectifs relatifs à l’équilibre social de l’habitat et à la construction de logements sociaux; à la cohérence entre l’urbanisation et la création de dessertes en transports collectifs.

• Vous pouvez voir « le DOG », en cliquant ici

La carte du SCoT Beaujolais

La carte du ScoT Beaujolais est une transcription graphique des orientations générales sur l’ensemble du territoire du SCoT Beaujolais.

• Vous pouvez voir « l’Atlas des cartes », en cliquant ici

La Charte Paysagère du Pays Beaujolais

• Vous pouvez voir « la Présentation synthétique », en cliquant ici
• Vous pouvez voir « le Diagnostic préalable », en cliquant ici
• Vous pouvez voir « le Chapitre 1 : Mettre en place une politique de développement urbain », en cliquant ici
• Vous pouvez voir « le Chapitre 2 : Accompagner les mutations agricoles », en cliquant ici
• Vous pouvez voir « le Chapitre 3 : Anticiper les pratiques futures », en cliquant ici

Le Document d’Aménagement Commercial

• Vous pouvez voir « le Document d’Aménagement Commercial », en cliquant ici

D’autres informations sont disponibles sur

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