PLE-2010/1 – Aménagement du Col des Écharmeaux

Poule

Février 2010 – Aménagement du Col des Écharmeaux

MAPA – Marché A Procédure Adaptée (Niveau II)

Echu le Jeudi 18 mars 2010 – 12h

Référence du dossier : PLE-2010/1

Publicité légale : Voir l’avis AOF 1000289 >>> Ici ou Ici

Pièces administratives

Pour le lot 1
• Acte d’engagement – Lot 1 – Terrassements et VRD >>> Ici
• Pages de garde – Lot 1 – Terrassements et VRD >>> Ici
Pour le lot 2
• Acte d’engagement – Lot 2 – Aménagements paysagers/plantations >>> Ici
• Pages de garde – Lot 2 – Aménagements paysagers/plantations >>> Ici
Pour les deux lots
• Avis d’appel public à la concurrence >>> Ici
• Règlement de la consultation >>> Ici
• CCAP – Marché de travaux >>> Ici
• CCAP – Annexe 1 – Calendrier prévisionnel >>> Ici

Pièces techniques écrites

Pour le lot 1
• BPU – Lot 1 >>> Ici
• CCTP – Lot 1 >>> Ici
• DQE – Lot 1 >>> Ici
• DQE – Lot 1 >>> Ici Fichier Microsoft Excel
Pour le lot 2
• BPU – Lot 2 >>> Ici
• CCTP – Lot 2 >>> Ici
• DQE – Lot 2 >>> Ici
• DQE – Lot 2 >>> Ici Fichier Microsoft Excel

Pièces techniques graphiques

Pour les deux lots
• DCE – Plan de situation >>> Ici
• DCE – Plan de géomètre >>> Ici
• DCE – Plan de géomètre complémentaire >>> Ici
• DCE – Plan de nivellement >>> Ici
• DCE – Plan de sols et plantations >>> Ici

Note :
Les différents documents proposés, ci-dessus, ont été établis dans le cadre de la réforme 2009 du Code des Marchés Publics. Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, la Commune de Poule-Les Écharmeaux les met à disposition sous réserve de toutes erreurs de saisie et de typographie ou oubli, involontaires, pouvant subsister.

Principaux textes de référence :
Code des Marchés Publics 2006
• Article 28, modifié par Décret n°2008-1356 du 19 décembre 2008 – art. 1
• Article 29, modifié par Décret n°2008-1334 du 17 décembre 2008 – art. 53
• Article 30, modifié par Décret n°2009-1702 du 30 décembre 2009 – art. 1

Note : Les différents documents mis à disposition sont au format Télécharger Adobe Acrobat Reader