Avis d’attribution – PLE 2013/1

Avis d’attribution pour PLE-2013/1

Identification de l’organisme ayant passé le marché :
Commune de Poule-Les Écharmeaux
69870 Poule-Les Écharmeaux

Mode de passation :
MAPA – Marché A Procédure Adaptée

Date de clôture :
Mercredi 18 décembre 2013 à 12 heures

Attribution des contrats* :
Réunion de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) du quatrième trimestre 2013

Objet du marché :
Aménagement de l’entrée d’agglomération et de ses abords (RD 110 Nord)
Aménagements – Terrassements – V.R.D. – Bordures – Végétalisation – Fleurissement

Candidat retenu :
Logo Eiffage
EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS RHÔNE-ALPES / AUVERGNE
Établissement Rhône – Secteur Beaujeu
La Chevalière
69430 BEAUJEU
Valeur totale hors taxe du lot : 117 960,00€

* Pour les collectivités locales, la Commission d’Appel d’Offres (CAO) intervient uniquement pour attribuer les marchés passés sur procédures formalisées (principalement appel d’offres ouvert et restreint, marché négocié) et pour les procédures adaptées de l’article 30 du Code des Marchés Publics (CMP) d’un montant supérieur au seuil européen de 193 000 euros HT (nouveau seuil applicable au 1er janvier 2010).
Cependant, aucune disposition du CMP ne fait obstacle à ce qu’il soit recouru à une CAO, à condition qu’elle n’ait qu’un rôle consultatif, le pouvoir d’attribution du contrat appartenant au représentant du pouvoir adjudicateur.