Avis d’attribution – PLE-2010/1

Avis d’attribution pour le marché PLE-2010/1

Identification de l’organisme ayant passé le marché :
Commune de Poule-Les Écharmeaux
69870 Poule-Les Écharmeaux

Mode de passation :
MAPA – Marché A Procédure Adaptée (Niveau II)

Dates d’ouverture et de clôture :
Ouverture le Jeudi 18 février 2010 – 0h
Clôture le Jeudi 18 mars 2010 – 12h

Attribution des contrats* :
Vendredi 19 mars 2010

Objet du marché :
Aménagement du Col des Écharmeaux – 1ère tranche

Candidats retenus :
Lot n° 1 : Terrassements et VRD
TPMB (Travaux Publics des Monts du Beaujolais)Logo TPMB
Le Lozet
69870 CHAMBOST ALLIÈRES
Valeur totale hors taxe du lot : 89 348,83€

Lot n° 2 : Aménagements paysagers/plantations
CHARTIER – l’Art du paysageLogo Chartier
Aiguilly – VOUGY
BP 176 – 42303 ROANNE Cedex
Valeur totale hors taxe du lot : 27 220,94€

* Pour les collectivités locales, la Commission d’Appel d’Offres (CAO) intervient uniquement pour attribuer les marchés passés sur procédures formalisées (principalement appel d’offres ouvert et restreint, marché négocié) et pour les procédures adaptées de l’article 30 du Code des Marchés Publics (CMP) d’un montant supérieur au seuil européen de 193 000 euros HT (nouveau seuil applicable au 1er janvier 2010).
Cependant, aucune disposition du CMP ne fait obstacle à ce qu’il soit recouru à une CAO, à condition qu’elle n’ait qu’un rôle consultatif, le pouvoir d’attribution du contrat appartenant au représentant du pouvoir adjudicateur.